Archives de catégorie : victime

Ultra Violence.

  Récemment, j’ai suivi une formation sur les violences conjugales. En fait, c’était plutôt sur les violences tout court. J’avais vraiment très envie d’y aller. D’abord, parce que ma copine Docteur Milie y allait aussi et que ça me faisait … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Alors cette expertise, ça va se passer comment ?

Le premier épisode de cette passionnante saga est là Stéphane repose la question : – Alors cette expertise, ça va se passer comment ? – Ok, on y va, je vous explique : Comme la plupart des expertises, elle va en principe se dérouler selon un ordre sinon immuable, du moins logique. – Pourquoi en […] Continuer la lecture

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Stéphane et son expertise

ou tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur l’expertise médicale… Aujourd’hui, Stéphane a pris rendez-vous. Je ne le connais pas encore, mais je sais déjà que je vais lui consacrer environ une heure et demi, peut-être même deux heures, en tout cas c’est le temps que j’ai bloqué dans mon agenda pour lui. […] Continuer la lecture

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Certificat médical pour les accidents du travail et les maladies professionnelles : nouveau formulaire, précisions pour le compléter

Un nouveau formulaire Cerfa n° 11138*03 doit être utilisé par les médecins traitants depuis janvier 2014 pour les salariés, les chefs d’exploitation ou d’entreprise … Continuer la lecture

Publié dans accident du travail, Actualités, agricole, Arrêt de travail, CERFA 11138*03, consolidation, employeur, examens médicaux, formulaire, guérison, horaires, indemnisation, IPP, maladie, maladie professionnelle, partielle, salarié, séquelles, soins, sorties, taux d'incapacité permanente, Temps partiel thérapeutique, victime | Commentaires fermés sur Certificat médical pour les accidents du travail et les maladies professionnelles : nouveau formulaire, précisions pour le compléter

Procédure de reconnaissance d’une MP

Le législateur a établi un certains nombre de conditions médicales, techniques, et administratives, qui doivent être obligatoirement remplies pour qu’une maladie soit légalement reconnue comme professionnelle. Présomption d’origine Déclaration de maladie professionnelle Certificat médical initial Enquête administrative Délai d’instruction Nouvelle […] Continuer la lecture

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Accident du travail, maladie professionnelle : place du médecin de recours ?

En France, c’est à la victime d’apporter la preuve de son préjudice. Cette règle de Droit s’applique au domaine de la santé, y compris pour les accidents de travail ou les maladies professionnelles, bien qu’il existe pour ceux-ci la présomption […] Continuer la lecture

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Maladies professionnelles : les CRRMP rendent des décisions irrégulières depuis le 1er octobre 2012 !

Lorsque toutes les conditions d’un tableau de maladie professionnelle ne sont pas remplies ou lorsqu’il n’existe pas de tableau pour une pathologie qui semble être d’origine professionnelle et qui entraîne … Continuer la lecture

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Indemnisation des dommages lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation : jurisprudence

Lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur a droit à l’indemnisation des dommages qu’il a subis, sauf s’il a commis une faute qui a contribué à la réalisation de son préjudice. C’est le juge … Continuer la lecture Continuer la lecture

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