Archives de catégorie : trajet

Statistiques des Accidents du travail et maladies professionnelles

L’Assurance maladie édite régulièrement des statistiques concernant la sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles. L’ANACT, Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail édite des statistiques selon le sexe. Sinistralité des accidents du travail […] Continuer la lecture

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Définition d’un accident du travail, d’un accident de trajet

La définition de l’accident du travail et de l’accident de trajet, dans le régime général, sont données par l’article L.411 du code de la Sécurité sociale. Accident du travail Rechute d’accident de travail Accident de trajet La législation pour les […] Continuer la lecture

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Vélotaf

J’adore me déplacer en vélo. Le vélo ne nous laisse pas le choix. On est dehors, on quitte nos territoires protégés. La zone de confort est derrière nous. Mais, en fait, c’est à ce moment que je me sens bien. Je respire et je sens les éléments, l’humidité, les odeurs, le bruit de la ville… Les jambes commencent […] Continuer la lecture

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L’éloignement du domicile intervient-il pour la prise en charge d’une partie des frais de déplacements domicile-travail par l’employeur ?

Selon l’article L 3261-2 du code du travail ( loi 2008-1330 du 17 décembre 2008) l’employeur doit prendre en charge une partie des titres d’abonnement souscrits par les salariés pour leurs déplacements réalisés avec des transport… Continuer la lecture

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Les arrêts de travail dus à un accident de trajet sont désormais assimilés à du temps de travail effectif

Les arrêts de travail qui font suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle sont assimilés à du temps de travail effectif pour l’acquisition des congés payés pendant une période de 1 an.
Le code du travail  assimile seulemen… Continuer la lecture

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