Systémique médicale
Boules de Fourrure
Archives de catégorie : rupture
Les tendinopathies représentent une part importante des TMS
Les tendinopathies sont des pathologies microtraumatiques d’hyperutilisation liées au travail mais également au cumul loisir, travail, jardinage, bricolage…le terme de tendinopathie est le terme consacré: en effet le terme de tendinite correspond… Continuer la lecture
Publié dans atrophie, calcification, canalaire, dégénératives, hypersollicitation, inflammation, musculo, rupture, squelettiques, Syndrome, tendinite, tendinopathies, TMS, traumatique, Troubles Musculo Squelettiques, TMS
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Rupture conventionnelle du contrat de travail : jurisprudences
Instaurée en 2008, la rupture conventionnelle du contrat de travail a toujours autant de succès : de nombreuses jurisprudences ont vu le jour depuis cette date. Le 30 septembre 2014, la Cour de cassation a même admis qu’une rupture conventionnelle […] Continuer la lecture
Publié dans accident du travail, Actualités, conflit, contrat de travail, conventionnelle, employeur, jurisprudence, maladie professionnelle, rupture, salarié
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Rupture conventionnelle du contrat de travail : secteurs privé et public
Depuis 2008, un employeur et son salarié peuvent convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie et procéder à une rupture conventionnelle du contrat de travail. Depuis le 1er janvier 2020 la rupture conventionnelle es… Continuer la lecture
Publié dans contrat, contrat de travail, conventionnelle, emploi, employeur, indemnité, Points communs aux trois fonctions publiques, procédure, rupture, travail
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La Rupture de CDD pour inaptitude ne donne pas lieu à une convocation à un entretien préalable
La cour de cassation a précisé récemment que dans le cadre d’une rupture anticipée de contrat à durée déterminée pour inaptitude physique, la procédure ne donne pas lieu à une convocation à un entretien préalable. Depuis la loi du 17 […] Continuer la lecture
Publié dans anticipée, CDD, CDI, contrat, convocation, durée déterminée, embauche, entretien, faute grave, inaptitude, licenciement, Licenciement pour inaptitude, médecin du travail, préalable, rupture
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Un chauffeur routier n’a pas informé son employeur que son permis de conduire était annulé : jurisprudence
La perte du permis de conduire ( annulation ou suspension) pour un salarié qui doit conduire dans le cadre de son activité professionnelle donne lieu à une jurisprudence abondante. Dans un arrêt de novembre 2012 : un employeur a licencié … Continuer la lecture
Publié dans Actualités, amende, annulation, annulé, chauffeur, contrat, contravention, convention collective, disciplinaire, employeur, excès de vitesse, faute, infraction, invalidation, juge, jurisprudence, licencié, permis de conduire, point, retrait, routier, rupture, sanction, Stage, suspension, transport, travail
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Invalidité : le salarié doit continuer à adresser des arrêts de travail à son employeur !
Le classement en invalidité n’entraîne pas de rupture automatique du contrat de travail, par conséquent le salarié classé en invalidité 2ème catégorie par le médecin conseil a comme obligation de … Continuer la lecture
Publié dans absence, Aménagement : invalidité, arrêts, contrat, Cour de cassation, dommages, employeur, entreprise, indemnités, intérêts, invalidité, journalières, justifier, médical, médicale, préjudice, reprise, rupture, secret, travail, visite
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La rupture conventionnelle du contrat de travail coute plus cher aux entreprises depuis le 1er janvier 2013 !
Les indemnités de rupture conventionnelle du contrat de travail sont désormais assujetties au forfait social sur leur fraction exonérée de cotisations de Sécurité sociale. Le forfait social est à la charge exclusive de l’entreprise et son ta… Continuer la lecture
Publié dans contrat, conventionnelle, exonérées, forfait, indemnités, loi, rupture, sécurité sociale, social, taxer, transaction, travail
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Quels sont les motifs des ruptures conventionnelles du contrat de travail ?
Dès sa création ce dispositif de rupture conventionnelle du contrat de travail ( rupture négociée du contrat de travail) a rencontré un vif succès puisque c’est un
moyen simple de mettre un terme à un contrat de travail (CDI), il suffit q… Continuer la lecture
Game over
Salut Pedro, J’ai bien vu que tu avais du mal à le croire, quand je t’ai dit que je ne m’occuperai plus de toi et que tu devais te trouver un nouveau médecin. Tu t’es demandé si j’étais sérieux et puis tu as essayé de négocier. Mais je t’ai confirmé qu’il n’y avait rien à […] Continuer la lecture
Publié dans Arrêt de travail, confiance, La consultation du Dr Borée, Relations médecin-patients, rupture
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