Archives de catégorie : organisme

Contrôle des expositions chimiques dans les fonderies

Le contrôle des expositions existe depuis de nombreuses années mais il ne concernait, jusqu’en 2009,  qu’un nombre limité d’agents chimiques : benzène, PVC, bois, silice cristalline, gaz de fumigation et amiante. Un décret publié en 2009 a modifié cette réglementation, … Continuer la lecture

Publié dans accrédité, amiante, appareil, béryllium, chimiques, CMR, contraignante, contrôles, cristalline, employeurs, évaluation, expositions, fonderies, formaldéhyde, GEH, groupr d'exposition homogène, indicative, mesurage, MIXIE, organisme, phénol, plomb, Produits chimiques en fonderie, protection, réglementaire, respiratoire, risque, santé au travail, silice, VLEP | Commentaires fermés sur Contrôle des expositions chimiques dans les fonderies

Les DRIRE ( DREAL) sont-elles habilitées à effectuer les vérifications périodiques des radars utilisés pour les contrôles de vitesse ?

Un conducteur reconnu coupable d’un excès de vitesse, condamné à une amende de 200 € et 1 mois de suspension de permis de conduire a prétendu  que ce contrôle de vitesse n’était pas valable puisque  le radar ( cinémomètre) en … Continuer la lecture Continuer la lecture

Publié dans autorité, cinémomètres, conducteur, conduire, Contrôle, DREAL, DRIRE, fixe, jurisprudence, Jurisprudence et conduite de véhicules, métrologie, ministère, mobile, organisme, périodique, permis, primitive, radars, suspension, véhicule, vérifications, vitesse | Commentaires fermés sur Les DRIRE ( DREAL) sont-elles habilitées à effectuer les vérifications périodiques des radars utilisés pour les contrôles de vitesse ?