Archives de catégorie : européenne

Produits CMR : 2 classifications pour les cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction

Il existe deux classifications pour les produits CMR : une seule est réglementaire en France, c’est la liste européenne qui figure en annexe VI, du règlement CE No 1272/2008. L’autre liste est établie par le Centre international de Recherche contre le […] Continuer la lecture

Publié dans ACD, agents, cancer, cancérogène, Cancérogène, mutagène, reprotoxique, CMR: définition, centre, chimiques, CIRC, classification, CMR, dangereux, européenne, exposition, fiche, International, liste, mutagène, pénibilité, préparation, prévention, produits, recherche, reproduction, substance, toxique | Commentaires fermés sur Produits CMR : 2 classifications pour les cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction

ACD, substances, mélanges : définition des produits chimiques

La dénomination des produits chimiques prête parfois à confusion. Jusqu’en 2012, le Code du travail et d’autres textes réglementaires utilisaient les termes de substances et préparations pour désigner les produits chimiques. Depuis la publication du décret du 19 avril 2012 […] Continuer la lecture

Publié dans 2003, agent, Agent chimique dangereux,ACD : définition, chimique, classification, code, dangereuses, dangereux, décembre, décret, étiquetage, européenne, risques, Santé, sécurité, substances, travail, travailleurs | Commentaires fermés sur ACD, substances, mélanges : définition des produits chimiques

Carte européenne de stationnement pour personnes handicapées

La carte européenne de stationnement permet à son titulaire ou à la personne qui l’accompagne de stationner sur les places réservées aux personnes handicapées. Mais dès le 18 mai 2015, cette carte permettra également de se garer gratuitement et sans … Continuer la lecture Continuer la lecture

Publié dans carte de stationnement, code de la route, européenne, handicapé, place de stationnement, Sélection des derniers textes parus au Journal Officiel dans le domaine de la conduite | Commentaires fermés sur Carte européenne de stationnement pour personnes handicapées

Accident d’exposition au sang : l’arrêté du 10 juillet 2013 prend en compte les dispositions européennes

Ce nouvel arrêté insiste sur la responsabilité de l’employeur pour la mise en place des précautions standards, l’information et la formation des travailleurs quand il existe un risque professionnel d’exposition au sang. Cet arrêté transpose les dispositions européennes : on […] Continuer la lecture

Publié dans accident, Accident d’exposition au sang : AES, AES, arrêté, blessures, contact, contaminant, coupure, déclarations, désinfecter, directive, dispositif médical, effraction, employeur, européenne, exposition, formation, gant, information, lavage, linges, lunettes, masque, nettoyer, piqure, précaution, précautions, prévention, sang, sécurité, sérologique, souillés, suivi, surblouse, tranchant, travailleurs | Commentaires fermés sur Accident d’exposition au sang : l’arrêté du 10 juillet 2013 prend en compte les dispositions européennes