Archives de catégorie : Définition, statistiques des AT

Statistiques des Accidents du travail et maladies professionnelles

Publié le 16 juillet 2017 par Marie-Thérèse Giorgio

L’Assurance maladie édite régulièrement des statistiques concernant la sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles. L’ANACT, Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail édite des statistiques selon le sexe. Sinistralité des accidents du travail […] Continuer la lecture →

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Définition d’un accident du travail, d’un accident de trajet

Publié le 10 janvier 2015 par Marie-Thérèse Giorgio

La définition de l’accident du travail et de l’accident de trajet, dans le régime général, sont données par l’article L.411 du code de la Sécurité sociale. Accident du travail Rechute d’accident de travail Accident de trajet La législation pour les […] Continuer la lecture →

Publié dans accident, Astreinte, cassation, consolidation, corporelle, cour, définition, Définition, statistiques des AT, guérison, Infarctus, lésion, maladie, malasie, mortel, présomption, preuve, professionnelle, psychique, suicide, trajet, travail | Commentaires fermés sur Définition d’un accident du travail, d’un accident de trajet