Systémique médicale
Boules de Fourrure
Archives de catégorie : arrêté
4 groupes d’agents biologiques
Les agents biologiques sont répartis en 4 groupe, seuls les agents biologiques, des groupes 2, 3 et 4 sont pathogènes. Cette classification des agents biologiques a été introduite dans le code du travail par l’article R. 4421-3, elle se fonde sur… Continuer la lecture
Publié dans 1, 2, 3, 4, agents, Agents biologiques, allergisant, arrêté, bactéries, biologiques, birus, champignons, danger, groupes, maladie, parasites, pathogène, propagation, prophylaxie, Risques infectieux, Risques professionnels, toxines, traitement, vaccin
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Aptitude à la conduite automobile
L’arrêté de décembre 2005 régulièrement modifié, dernièrement en décembre 2017 fixe la liste des pathologies incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire, à la fois pour les VL, véhicules légers et PL, poids lourds. Les principales contre indications Arrêté de décembre 2005 modifié Les principales contre indications Les apnées du sommeil, non […] Continuer la lecture
Le prix des visites médicales du permis de conduire a changé au 1 mai 2017
L’arrêté du 1er février 2016 indexe le prix des visites médicales du permis de conduire sur la lettre C. La revalorisation de la lettre C en mai 2017 revalorise donc le prix des visites médicales, à la fois en commission préfectorale et au … Continuer la lecture → Continuer la lecture
Publié dans agréés, arrêté, commission, conduire, départementale, honoraires, médecins, médicale, médicales, permis, Sélection des derniers textes parus au Journal Officiel dans le domaine de la conduite, ville, visites
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Contrôle médical de l’aptitude à la conduite : réglementation renforcée pour les tests psychotechniques
Afin de mettre un terme aux nombreuses dérives observés avec les tests psychotechniques imposés dans le cadre du contrôle de l’aptitude médicale à la conduite, un arrêté du 26 août 2016 fixe de nouvelles modalités d’habilitation des psychologues chargés de … Continuer la lecture → Continuer la lecture
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Contrôle médical de l’aptitude à la conduite : réglementation renforcée pour les tests psychotechniques
Afin de mettre un terme aux nombreuses dérives observés avec les tests psychotechniques imposés dans le cadre du contrôle de l’aptitude médicale à la conduite, un arrêté du 26 août 2016 fixe de nouvelles modalités d’habilitation des psychologues chargés de … Continuer la lecture → Continuer la lecture
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Le prix des visites médicales du permis de conduire a changé au 1 mai 2017
L’arrêté du 1er février 2016 indexe le prix des visites médicales du permis de conduire sur la lettre C. La revalorisation de la lettre C en mai 2017 revalorise donc le prix des visites médicales, à la fois en commission préfectorale et au … Continuer la lecture → Continuer la lecture
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Affections médicales et permis de conduire : nouvel arrêté du 18 décembre 2015
L’arrêté du 18 decembre 2015 a été publié au JO du 29 décembre 2015 : il a modifié l’arrêté du 21 décembre 2005 qui fixait la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner … Continuer la lecture → Continuer la lecture
Publié dans 18 décembre 2015, affections, Aptitude à la conduite des véhicules, arrêté, médicales, permis de conduire
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La liste des agents publics habilités à contrôler le passage de l’épreuve théorique du permis de conduire a été élargie !
Grâce à l’arrêté du 30 juin 2014 divers agents publics, gendarmes et policiers à la retraite, sont désormais autorisés à contrôler le passage de l’épreuve théorique du permis de conduire : cette mesure a pour objectif de concentrer les inspecteurs du permis … Continuer la lecture → Continuer la lecture
Publié dans arrêté, conduire, épreuve, gendarmes, grève, inspecteur du permis, Mises au point, permis de conduire, policiers, Sélection des derniers textes parus au Journal Officiel dans le domaine de la conduite, théorique
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Conduite soumise à restriction pour raisons médicales : nouvelles mentions pouvant figurer sur le permis de conduire
L’arrêté du 4 août 2014 publié au JO du 19 août 2014 complète la liste des mentions restrictives qui peuvent figurer sur le permis de conduire et permet de limiter la conduite pour raisons médicales. Ces mentions largement utilisées dans … Continuer la lecture → Continuer la lecture
Publié dans arrêté, médecin agréé, médicales, mentions restrictives, permis de conduire, Sélection des derniers textes parus au Journal Officiel dans le domaine de la conduite, Visite médicale
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Epreuve pratique du permis de conduire : la durée de l’épreuve et les manoeuvres à réaliser changent au 1er août 2014
L’épreuve pratique pour passer le permis de conduire durera désormais 3 minutes de moins et le candidat devra réaliser un freinage pour s’arrêter avec précision et une manoeuvre en marche arrière. En effet, l’arrêté du 2 juillet 2014 a modifié … Continuer la lecture → Continuer la lecture
Publié dans arrêté, durée, Épreuve pratique, freinage, inspecteur, manœuvre, marche arrière, permis de conduire, Sélection des derniers textes parus au Journal Officiel dans le domaine de la conduite
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En attendant la réception du permis de conduire : la préfecture peut délivrer une autorisation provisoire de conduite
De nombreux usagers déclarés apte à la conduite par le ou les médecins agréés ne peuvent pas conduire parce qu’ils n’ont pas reçu le nouveau permis de conduire, alors que la date de validité du permis qu’ils possèdent est dépassée…En … Continuer la lecture → Continuer la lecture
Publié dans Aptitude à la conduite des véhicules, arrêté, autorisation, conduite, mesure administrative, Mises au point, permis de conduire, préfecture, provisoire, réception, référence 61, Visite médicale
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Accident d’exposition au sang : l’arrêté du 10 juillet 2013 prend en compte les dispositions européennes
Ce nouvel arrêté insiste sur la responsabilité de l’employeur pour la mise en place des précautions standards, l’information et la formation des travailleurs quand il existe un risque professionnel d’exposition au sang. Cet arrêté transpose les dispositions européennes : on […] Continuer la lecture
Publié dans accident, Accident d’exposition au sang : AES, AES, arrêté, blessures, contact, contaminant, coupure, déclarations, désinfecter, directive, dispositif médical, effraction, employeur, européenne, exposition, formation, gant, information, lavage, linges, lunettes, masque, nettoyer, piqure, précaution, précautions, prévention, sang, sécurité, sérologique, souillés, suivi, surblouse, tranchant, travailleurs
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Nouveau contenu pour le livret d’apprentissage de la catégorie B du permis de conduire
L’arrêté du 29 juillet 2013 prévoit un nouveau contenu pour le livret d’apprentissage de la catégorie B du permis de conduire, à compter du 1er juillet 2014; Ce texte liste … Continuer la lecture
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Apprendre à conduire gratuitement sans passer par une auto-école : dès octobre 2013, l’accompagnateur devra avoir reçu une formation
En France, l’apprentissage de la conduite des véhicules est libre dans la mesure où il n’est pas obligatoire de faire appel à une auto-école, pour apprendre à conduire un véhicule de la catégorie B. Un accompagnateur peut assurer l’apprentissage à … Continuer la lecture → Continuer la lecture
Publié dans apprendre, Apprentissage, arrêté, attestation, auto-école, conduire, conduite, enseignant, enseignement, formation, gratuitement, permis, Sélection des derniers textes parus au Journal Officiel dans le domaine de la conduite, véhicule
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Nouvel imprimé Cerfa à fournir pour obtenir un permis de conduire français en échange d’un permis délivré par un Etat en dehors de l’Europe
Un nouvel imprimé Cerfa doit être utilisé pour faire une demande d’échange de permis de conduire et les photos fournis doivent répondre aux critères désormais exigés pour tous les documents officiels, comme le précise l’arrêté du 15 mai 2013 paru … Continuer la lecture → Continuer la lecture
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Aptitude médicale à la conduite des PL
L’arrêté de décembre 2005 régulièrement modifié, dernièrement en décembre 2017 fixe la liste des pathologies incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire, à la fois pour les VL, véhicules légers et PL, poids lourds. Visite médicale de médecine du travail Visite médicale auprès de la commission médicale des permis de conduire de […] Continuer la lecture
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Reclassement pour inaptitude physique des agents de la fonction publique hospitalière
Contrairement au secteur privé où c’est le médecin du travail qui statue sur l’inaptitude, c’est le Comité médical , dans la fonction publique hospitalière, qui statue sur l’inaptitude. Pour toute … Continuer la lecture
Publié dans accident du travail, administration, agent, arrêté, avis, comité médical, commission de réforme, congé, contentieux, corps, disponibilité d'office, emploi, employeur, fonction publique, Fonction publique hospitalière : santé au travail, grade, hospitalière, inapte, inaptitude, invalidité, jurisprudence, maladie professionnelle, médecin du travail, nomination, physique, procédure, reclassement, retraite, Santé, titulaire fonctionnaire
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