Archives de catégorie : agents

Agents biologiques pathogènes: prévention

Publié le 21 mai 2018 par Marie-Thérèse Giorgio

L’arrêté de juillet 2007 liste les mesures techniques de prévention, notamment de confinement, à mettre en oeuvre dans les établissements où sont utilisés des agents biologiques pathogènes des groupes 2, 3 ou 4, à des fins de production. Un arrêté publ… Continuer la lecture →

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4 groupes d’agents biologiques

Publié le 21 mai 2018 par Marie-Thérèse Giorgio

Les agents biologiques sont répartis en 4 groupe, seuls les agents biologiques, des groupes 2, 3 et 4 sont pathogènes. Cette classification des agents biologiques a été introduite dans le code du travail par l’article R. 4421-3, elle se fonde sur… Continuer la lecture →

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Produits mutagènes

Publié le 18 juillet 2016 par Marie-Thérèse Giorgio

Une substance mutagène peut provoquer des changements dans la structure du matériel génétique d’un être vivant, des effets néfastes héréditaires sur la descendance. On distingue les substances mutagènes : 1A, 1B et 2. Etiquetage et classification des mutagènes suivant la nouvelle réglementation CLP Etiquetage […] Continuer la lecture →

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Produits CMR : 2 classifications pour les cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction

Publié le 18 juillet 2016 par Marie-Thérèse Giorgio

Il existe deux classifications pour les produits CMR : une seule est réglementaire en France, c’est la liste européenne qui figure en annexe VI, du règlement CE No 1272/2008. L’autre liste est établie par le Centre international de Recherche contre le […] Continuer la lecture →

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Produits cancérogènes

Publié le 15 juillet 2016 par Marie-Thérèse Giorgio

Les substances cancérogènes sont des substances qui provoquent le cancer ou augmentent son incidence, on distingue 3 catégories d’agents cancérogènes pour les substances et mélanges. L’étiquetage et la classification des cancérogènes ont été modifiés par la nouvelle réglementation CLP, Classification Labelling […] Continuer la lecture →

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Pénibilité : quels sont les risques professionnels concernés ?

Publié le 2 janvier 2016 par Marie-Thérèse Giorgio

Les textes relatifs à la pénibilité ont été remaniés à plusieurs reprises et dernièrement fin décembre 2015. Certains seuils de pénibilité ont été modifiés.. Les facteurs de pénibilité ainsi que les seuils d’exposition sont donnés par l’article  D 4161-2 du Code du […] Continuer la lecture →

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Fiches de suivi des expositions à certains facteurs de risques professionnels de pénibilité et autres fiches d’exposition

Publié le 15 février 2015 par Marie-Thérèse Giorgio

Le décret n° 2015-1885 du 30 décembre 2015  à propos du compte personnel de prévention de la pénibilité a supprimé l’obligation pour les employeurs d’établir des fiches de prévention des expositions aux travaux pénibles pour leurs employés exposés à des […] Continuer la lecture →

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Nanomatériaux : obligations des employeurs

Publié le 7 octobre 2014 par Marie-Thérèse Giorgio

Il n’existe pas en France de dispositif réglementaire spécifique relatif à la protection des opérateurs pouvant être exposés aux nanomatériaux manufacturés. Néanmoins, l’article L 4121-1 du Code du travail impose au chef d’établissement de prendre les mesures nécessaires pour assurer … Continue reading → Continuer la lecture →

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Suivi individuel renforcé, SIR, (ex SMR, Surveillance médicale renforcée )

Publié le 7 juin 2014 par Marie-Thérèse Giorgio

 Depuis janvier 2017, le terme de suivi individuel renforcé a remplacé la terme de surveillance médicale renforcée. C’est l’article R. 4624-23 du Code du travail qui donne la liste des risques professionnels. Conformément à l’article … Continuer la lecture →

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Compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière : nouvelles modalités pour comptabiliser et transférer les droits acquis !

Publié le 14 mai 2014 par Marie-Thérèse Giorgio

Les modalités de comptabilisation et de transfert des droits au titre du compte épargne-temps des agents de la fonction publique hospitalière sont fixées par un arrêté du 17 avril 2014: il concerne  à la fois les agents titulaires et les agen… Continuer la lecture →

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Entreprises agricoles : la liste des travaux qui nécessitent une surveillance médicale renforcée a été modifiée

Publié le 18 mai 2013 par Marie-Thérèse Giorgio

Tout comme dans les entreprises qui relèvent du régime général,  dans les entreprises du secteur agricole, l’exposition à certains facteurs de risques professionnels impose de mettre en place une surveillance médicale renforcée, avec des visites médicales plus fréquentes. La liste … Continuer la lecture →

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Surveillance médicale des agents de la fonction publique hospitalière

Publié le 17 avril 2013 par Marie-Thérèse Giorgio

Le Décret n° 2015-1588 du 4 décembre 2015 a modifié la surveillance médicale des agents de la fonction publique hospitalière.  Surveillance médicale dans la Fonction publique hospitalière  Service de santé au travail dans la fonction publique hospitali… Continuer la lecture →

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Du nouveau pour le Compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière !

Publié le 10 décembre 2012 par Marie-Thérèse Giorgio

Le compte-épargne temps, CET, a été créé dans le dispositif de l’aménagement et de la réduction du temps de travail dans le secteur privé et dans le secteur public.Le principe qui sous-tend le compte épargne-temps, c’est d’offrir aux agents … Continuer la lecture →

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