Archives de catégorie : aptitude

Myopie et aptitude au travail

De nombreuses personnes sont myopes, mais ce trouble de la réfraction est le plus souvent sans incidence sur l’aptitude au travail. Ce n’est que lorsque la myopie est forte et s’accompagne alors d’une acuité visuelle médiocre aux bas éclairements ou […] Continuer la lecture

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Des tests salivaires peuvent être utilisés en santé au travail pour dépister une consommation de produits illicites

Une décision du Conseil d’Etat de décembre 2016 autorise un employeur ou un de ses représentants à réaliser des tests salivaires de détection immédiate de produits stupéfiants chez des employés qui occupent un poste de travail sensible, dans la mesure […] Continuer la lecture

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Définition du mi-temps thérapeutique, temps partiel thérapeutique

Le temps partiel thérapeutique permet à une personne, qui était en arrêt maladie de reprendre son activité professionnelle de façon progressive. On parle souvent de mi-temps thérapeutique, parce que le temps partiel thérapeutique prend souvent la forme d’un mi-temps, néanmoins […] Continuer la lecture

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Suivi individuel classique-visite d’information et de prévention

Suite à la publication de la loi travail en août 2016 et au décret d’application n°2016-1908 publié au JO du 29 décembre, un nouveau suivi médical a été instauré en santé au travail qui marque la fin des visites médicales tous les […] Continuer la lecture

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Myopie et aptitude au travail

De nombreuses personnes sont myopes, mais ce trouble de la réfraction est le plus souvent sans incidence sur l’aptitude au travail. Ce n’est que lorsque la myopie est forte et s’accompagne alors d’une acuité visuelle médiocre aux bas éclairements ou […] Continuer la lecture

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Quelques recommandations à propos des écrits du médecin du travail 

Des employeurs ont récemment poursuivi des médecins du travail devant le Conseil de l’ordre pour avoir attesté sur un certificat d’aptitude des répercussions des mauvaises conditions de travail sur la santé ( dans des situations de souffrance au travail) Ces […] Continuer la lecture

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Conducteur âgé avec troubles cognitifs : le médecin agréé peut demander un test de conduite en auto-école

Les médecins agréés reçoivent régulièrement en visite médicale pour les permis de conduire, des conducteurs âgés afin de statuer sur leur aptitude à la conduite : ces conducteurs leur sont adressés le plus souvent suite à un signalement de l’entourage … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Aptitude au poste de cariste

Les critères d’aptitude retenus pour l’aptitude à la conduite des chariots élévateurs sont habituellement ceux de la conduite des véhicules légers. Dans tous les cas, c’est le médecin du travail qui décide en fonction de sa connaissance de l’état de … Continue reading Continuer la lecture

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Durée de l’aptitude temporaire à la conduite délivrée par le médecin agréé ou la commission médicale des permis de conduire

Lorsque un médecin agréé délivre une aptitude temporaire à la conduite comprise entre 1 et 5 ans, il applique également la règle de l’âge  : c’est ainsi qu’une aptitude délivrée pour une durée de 5 ans en raison d’une pathologie, est … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Infirmiers de santé au travail : nouvelle forme de coopération entre professionnels de santé 

En 2009, la loi HPST a apporté un cadre légal aux  coopérations entre professionnels de santé  : des actes et activités de soins sont … Continuer la lecture

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Fiche de poste et rémunération d’un infirmier de santé au travail selon la nouvelle convention collective des services de santé au travail

La convention collective des services de santé au travail, révisée en 2013, intègre désormais les nouveaux métiers des services de santé au travail dont … Continuer la lecture

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Visites médicales facultatives en santé au travail

Les visites de pré reprise ( envisagées lorsqu’une modification de l’aptitude au travail est prévisible), et les visites spontanées, demandées par le salarié ou l’employeur sont des visites médicales facultatives. Depuis le 1er juillet 2012, date d’entrée en vigueur du […] Continuer la lecture

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Des outils pour évaluer facilement au cabinet médical les fonctions cognitives d’un conducteur de véhicule

Lorsque les médecins agréés pour les permis de conduire se prononcent sur l’aptitude à la conduite de certains usagers, ils doivent évaluer l’aptitude physique, sensorielle  mais également cognitive du conducteur. Les médecins traitants doivent également être en mesure d’évaluer simplement au cabinet médical les fonctions … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Questionnaire à remplir par tout usager avant la visite médicale pour le permis de conduire

Les textes imposent aux usagers qui passent une visite médicale pour le permis de conduire (en commission médicale ou auprès d’un médecin agréé qui exerce hors commission) de remplir une … Continuer la lecture

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Travaux interdits aux jeunes de moins de 18 ans : les textes ont changé !

Le code du travail (article D. 4153-4) précise qu’un mineur ne peut être affecté qu’à des travaux légers qui ne sont pas susceptibles de porter préjudice à sa sécurité, à sa santé ou à son développement.  La liste des travaux […] Continuer la lecture

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Secret médical et contrôle de l’aptitude médicale à la conduite

Le contrôle médical de l’aptitude à la conduite relève de la médecine de contrôle. Le code de la santé publique précise que le médecin de contrôle est tenu au secret … Continuer la lecture

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Nouvelles modalités d’agrément pour les médecins qui assurent les visites médicales du permis de conduire

Une nouvelle organisation pour le contrôle médicale de l’aptitude à la conduite est en place depuis le 1er septembre 2012. L’arrêté du 31 juillet 2012 relatif à cette nouvelle l’organisation … Continuer la lecture

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Colloque :  Conduite et handicap, transports pour les personnes à mobilité réduite 

Ce 2ème colloque national, mobilité et handicap, se déroulera à Cagnes-sur-Mer le 5 septembre 2013. Ce colloque s’adresse à la fois aux professionnels et à tous les usagers en situation de handicap ainsi qu’aux personnes qui les  accompagnent. Les participants … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Nouveau modèle pour la fiche médicale d’aptitude remise à l’issue des visites médicales de santé au travail

L’arrêté du 20 juin 2013 publié au JO du 3 juillet 2013 définit un nouveau modèle pour la fiche d’aptitude médicale remise à l’issue de chaque visite médicale avec le médecin du travail. Ce modèle est commun aux services de … Continuer la lecture

Publié dans Actualités, agricole, aptitude, avis, contestation, embauche, emplois, employeur, examen, fiche, fiche d'entreprise, licenciement, médecin, médecine, médicale, périodique, poste, pré reprise, procédure, réforme, salarié, Santé, temporaire, travail, visites médicales | Commentaires fermés sur Nouveau modèle pour la fiche médicale d’aptitude remise à l’issue des visites médicales de santé au travail

Formation des médecins agréés pour les permis de conduire : précisions apportées par l’arrêté du 30 mai 2013

De nouvelles modalités d’agrément pour les médecins agréés qui assurent les visites médicales du permis de conduire sont entrées en vigueur en juillet 2012 : les médecins agréés pour les permis de conduire doivent désormais bénéficier d’une formation initiale de … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Les tests psychotechniques sont obligatoires pour les suspensions de permis de conduire égale ou supérieure à 6 mois !

Depuis de très nombreuses années  des tests psychotechniques sont exigés à l’occasion des visites médicales du permis de conduire  en lien avec une annulation ou invalidation du permis de conduire.  En ce qui concerne les suspensions du permis de conduire, … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Visites médicales de reprise

Les visites médicales de reprise du travail, conformément à l’article R. 4624-23 du code du travail, ont pour seul objet d’apprécier l’aptitude du salarié à reprendre l’ emploi qu’il occupait avant son arrêt.  Une visite médicale de reprise s’impose après […] Continuer la lecture

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Publication d’un rapport : « Aptitudes visuelles : l’œil sain, l’œil opéré, l’œil pathologique »

48 collaborateurs ont participé à la rédaction de cet ouvrage multidisciplinaire qui aborde tous les aspects des aptitudes visuelles.     Ce rapport sera  présenté le Samedi 16 Novembre 2013 à Paris, lors de la Réunion Plénière des Sociétés d’Ophtalmologie … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Réforme de la médecine du travail : précisions apportées par la circulaire DGT du 9 novembre 2012

Cette circulaire  du Ministère du travail du 9 novembre 2012 apporte des précisions pour la mise en application des textes de 2011 et de 2012 qui modifient l’organisation de la médecine du travail et du fonctionnement des services de santé … Continue reading Continuer la lecture

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Contestation de l’avis d’aptitude ou d’inaptitude délivré par le médecin du travail

La procédure de contestation de l’avis d’aptitude du médecin du travail a lieu désormais devant le Conseil de prud’hommes et non plus devant l’inspecteur du travail, ceci résulte de la loi travail d’août 2016. Un décret publié le 10 mai […] Continuer la lecture

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Aptitude médicale à la conduite des PL

L’arrêté du 31 août 2010 fixe la liste des pathologies incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire, à la fois pour les VL, véhicules légers et PL, poids lourds, il a remplacé l’arrêté de 2005. Visite médicale … Continuer la lecture

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La conduite de certains véhicules du groupe léger requiert les critères d’aptitude physique du permis du groupe lourd

Les activités suivantes , même si elles sont réalisées avec des véhicules du groupe léger, exigent  que le conducteur remplisse les critères d’aptitude physique des véhicules du groupe lourd : TARS conduite de taxi, conduite d’ambulance, véhicules légers affectés au … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Recensement des appareils, disponibles en France, destinés à tester l’aptitude visuelle des conducteurs

C’est désormais l’arrêté du 31 aout 2010 qui fixe la liste des affections médicales  incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée. … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Visites médicales du permis de conduire : un nouvel imprimé Cerfa doit être utilisé

Les usagers qui passent une visite médicale pour le permis de conduire doivent se présenter chez le médecin agréé avec l’imprimé  Cerfa_14880*01. Cet imprimé est disponible sur le site officiel. Cet imprimé comporte 2 volets : chaque volet est disponible … Continuer la lecture Continuer la lecture

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L’avis médical rendu par le médecin à l’issue de la visite médicale pour le permis de conduire n’autorise pas l’usager à conduire !

Que le conducteur soit examiné dans le cadre de la commission médicale des permis de la préfecture ou par un médecin agréé qui exerce hors commission, on lui remet à l’issue de la visite médicale, un avis médical sur le … Continuer la lecture Continuer la lecture

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Adresses des consultations de pathologies professionnelles en France

Le site cancer-environnement.fr liste toutes les adresses des consultations de pathologies professionnelles en France.
Ce sont le plus souvent les médecins du travail qui adressent des salariés dans ces consultations hospitalières, lorsqu’ils souh… Continuer la lecture

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