Archives de l’auteur : Marie-Thérèse Giorgio

Une clause du contrat de travail qui prévoit le licenciement en cas de retrait du permis de conduire est abusive !

Un arrêt de la cour de Cassation du 12 février 2014 rappelle que “qu’aucune clause du contrat ne peut valablement décider qu’une circonstance quelconque constituera en elle-même une cause de licenciement”,  par exemple une clause qui prévoit le licenciement en cas de retrait du permis de conduire. Arrêt de la Cour de cassation n° 12-11554 du […] Continuer la lecture

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Expositions professionnelles à éviter chez la femme enceinte

Les salariées en état de grossesse bénéficient d’un suivi individuel adapté en santé au travail, certaines expositions professionnelles doivent être évitées en cas de grossesse ou d’ allaitement. Les milieux de soins, le secteur de la petite enfance L’exposition aux […] Continuer la lecture

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Renforcer la négociation collective : surtout la simplifier dans les petites entreprises

Une des 5 ordonnance de septembre 2017 décline les 4 axes de la réforme du code du travail en une série de mesures visant à renforcer la négociation collective dans les entreprises, notamment rendre la négociation plus simple dans les petites […] Continuer la lecture

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Précision des motifs énoncés dans la lettre de licenciement 

Après la notification de la lettre de licenciement, le salarié dispose désormais de 15 jours pour demander à son employeur des précisions sur les motifs énoncés dans la lettre de licenciement. Ce décret du 17 décembre 2017 applicable aux licenciements […] Continuer la lecture

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Permis de conduire exigé pour un poste de travail : droits et devoirs de l’employeur et du salarié ?

De nombreuses professions exigent d’être titulaire du permis de conduire  : chauffeur routier, conducteur de bus, chauffeur de taxi, ambulancier, commercial itinérant, etc Un employeur soumis à une obligation de sécurité de résultat doit être certain que ses salariés qui conduisent dans le cadre de leur travail sont bien titulaires de leur permis de conduire […] Continuer la lecture

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2018 : le compte professionnel de prévention C2P a remplacé le compte personnel de prévention de la pénibilité, C3P

Depuis 2015 lorsqu’un salarié est exposé à des facteurs de pénibilité au-delà de certains seuils, l’employeur doit établir une déclaration.  Ce dispositif de prévention de la pénibilité a été réformé par la récente réforme du Code du travail : une ordonnance […] Continuer la lecture

Publié dans C2P, compte personnel de prévention de la pénibilité, équipe, exposition, Exposition à certains facteurs de risque professionnels, hyperbare, nuit, pénibilité, Pénibilité : tracer les expositions, Pénibilité au travail, points, prévention, retraite, risques, travail, travail répétitif | Commentaires fermés sur 2018 : le compte professionnel de prévention C2P a remplacé le compte personnel de prévention de la pénibilité, C3P

Epidémie de grippe 2018 en France : principalement due au virus souche A(H1N1)

Le bulletin hebdomadaire grippe du 4 janvier 2018 précise quels virus sont en cause dans l’épidémie de grippe actuelle. Plusieurs virus circulent mais c’est principalement du virus souche A(H1N1) ( en effet 77% de virus type A dont 57% A(H1N1)pdm09, […] Continuer la lecture

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Risques professionnels et seuils de pénibilité à prendre en compte

La dernière réforme du code du travail conserve les 10 facteurs de risques professionnels dits de pénibilité dans les anciens textes. 6 de ces facteurs ouvrent des droits dans le compte C2P, compte professionnel de prévention ( qui a remplacé le […] Continuer la lecture

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AtouSante : vu dans la presse

Participation à des congrès, des débats, publication d’articles dans la presse … 24 mai 2018, Saint-Gall, Suisse : intervention au Congrès organisé par la Société suisse de pneumologie et société suisse de médecine du travail, Workshop “Hypoxia and work: New developments” Programme scientifique du congrès  Intervention de Marie-Thérèse Giorgio (assure le suivi en santé au […] Continuer la lecture

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Principaux indicateurs à rechercher chez un travailleur lombalgique

En cas de lombalgie persistante ou récidivante, constatée à l’occasion des visites médicales de santé au travail, il faut évaluer différents facteurs pronostiques : les facteurs psychologiques et comportementaux susceptibles d’influencer le passage vers la chronicité et les facteurs socio-économiques […] Continuer la lecture

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Pose de faux ongles, soin, décoration de l’ongle :risques pour la santé

Les personnes qui réalisent des soins, décoration des ongles et pose de faux ongles sont exposées à d’innombrables produits chimiques. L’Anses a conduit récemment une expertise dans ce secteur professionnel et a identifié 700 produits chimiques, présents dans les produits […] Continuer la lecture

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Concentration en radon d’un logement ou d’un lieu de travail

Depuis 1988, le radon, gaz incolore et inodore, est classé cancérogène certain par le CIRC. Or des millions de personnes résident dans des communes qui ont un potentiel radon moyen ou élevé. Il est important de mesurer les concentrations de radon […] Continuer la lecture

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Un train-hôpital parcourt l’Inde pour procurer des soins aux plus démunis

Depuis 20 ans,  un train-hôpital avec des chirurgiens volontaires à bord parcourt l’Inde : ces médecins prodiguent ainsi gratuitement des soins aux populations les plus démunies du pays, ils opèrent notamment […] Continuer la lecture

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Harcèlement en entreprise : instaurer une prévention primaire, pas seulement des actions de réparation

Les juges de la Cour de cassation ont considéré en 2016 que l’obligation de sécurité faite à l’employeur pour prévenir tout harcèlement dans son entreprise doit comporter des actions de formation et d’information et pas seulement des actions de réparation […] Continuer la lecture

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Risques liés à l’énergie : électricité, gaz, air comprimé

De nouvelles normes entrent en vigueur au 1er janvier 2018 afin de prévenir le risque électrique : elles définissent les modalités recommandées pour l’exécution des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage. Le risque électrique doit figurer dans le document […] Continuer la lecture

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Accord collectif, représentativité au niveau national, fonds paritaire : qu’est ce qui change ?

L’ordonnance n° 2017-1388 du 22 septembre 2017 comporte diverses mesures relatives au cadre de la négociation collective. Extension et élargissement des accords collectifs Représentativité au niveau national et multi-professionnel  Fonctionnement du fonds paritaires  Dispositions transitoires et finales   Extension et […] Continuer la lecture

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Nouveaux modèles d’avis d’aptitude, inaptitude, attestation de suivi individuel et mesures d’aménagement de poste

Cet arrêté du 16 octobre 2017 entre en vigueur le 1er novembre 2017, il  fixe de nouveaux modèles pour l’attestation de suivi individuel de l’état de santé, l’avis d’aptitude  réservé aux travailleurs qui bénéficient d’un suivi individuel renforcé, l’avis d’inaptitude et enfin un modèle de document qui permet de lister les  mesures individuelles d’aménagement, d’adaptation […] Continuer la lecture

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Nouveaux modèles d’avis d’aptitude, inaptitude, attestation de suivi individuel et mesures d’aménagement de poste

Cet arrêté du 16 octobre 2017 entre en vigueur le 1er novembre 2017, il  fixe de nouveaux modèles pour l’attestation de suivi individuel de l’état de santé, l’avis d’aptitude  réservé aux travailleurs qui bénéficient d’un suivi individuel renforcé, l’avis d’inaptitude […] Continuer la lecture

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Suivi individuel adapté

Le suivi individuel adapté concerne les travailleurs handicapés les travailleurs titulaires d’une pension d’invalidité, les travailleurs de nuit, les travailleurs de moins de 18 ans et les femmes enceintes venant d’accoucher ou allaitantes. Le suivi individuel adapté dans le Code […] Continuer la lecture

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Harcèlement sexuel : jurisprudences

Le harcèlement sexuel est actuellement dénoncé sur les réseaux sociaux. Atousante propose une revue de la jurisprudence sur ce sujet. Le Code pénal ( article 222-33) et le Code du travail ( article L 1153-1) définissent le harcèlement sexuel comme […] Continuer la lecture

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Licenciement, inaptitude, télétravail : qu’est ce qui va changer ?

Cette ordonnance de septembre 2017, relative à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail modifie les règles en matière de licenciement, celles du contentieux prud’homal sont clarifiées en cas d’inaptitude et  le télétravail devient plus accessible.  Ordonnance relative à […] Continuer la lecture

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Myopie et aptitude au travail

De nombreuses personnes sont myopes, mais ce trouble de la réfraction est le plus souvent sans incidence sur l’aptitude au travail. Ce n’est que lorsque la myopie est forte et s’accompagne alors d’une acuité visuelle médiocre aux bas éclairements ou […] Continuer la lecture

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Naissance du CSE, comité social et économique 

Une ordonnance publiée en septembre 2017 annonce la naissance du comité social et économique, CSE : il résulte de la fusion de 3 instances représentatives du personnel et exercera donc désormais les compétences du délégué du personnel (DP), du comité d’entreprise (CE) et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Ordonnance […] Continuer la lecture

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Prévention de l’effet de l’exposition à certains facteurs de risques professionnels:ce qui va changer!

Avec la réforme du Code du travail, seulement 6 facteurs de risque professionnels au lieu de 10 précédemment, ouvriront des droits via le compte professionnel de prévention (nouvelle terminologie pour le compte personnel de prévention de la pénibilité),  afin de […] Continuer la lecture

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Tout savoir sur le médecin du travail : une vidéo de 4 minutes

Les internes en médecine du travail vous disent tout sur le médecin du travail dans cette excellente vidéo de 4 minutes. . Vous pouvez lire également les articles suivants : On suggère aux médecins du travail de s’inscrire sur la liste […] Continuer la lecture

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Tout savoir sur le médecin du travail : une vidéo de 4 minutes

Les internes en médecine du travail vous disent tout sur le médecin du travail dans cette excellente vidéo de 4 minutes. Vous pouvez lire également les articles suivants : On suggère aux médecins du travail de s’inscrire sur la liste des […] Continuer la lecture

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Indemnisation des préjudices imputables au valproate de sodium ou ses dérivés

Les femmes traitées par de la Dépakine® ou autre dérivés du valproate de sodium pendant leur grossesse et qui estiment  que leur enfant a subi un préjudice en raison de ce traitement peuvent effectuer une demande d’indemnisation. Un arrêté publié […] Continuer la lecture

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Indemnisation des préjudices imputables au valproate de sodium ou ses dérivés

Les femmes traitées par de la Dépakine® ou autre dérivés du valproate de sodium pendant leur grossesse et qui estiment  que leur enfant a subi un préjudice en raison de ce traitement peuvent effectuer une demande d’indemnisation. Un arrêté publié […] Continuer la lecture

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Evaluer et prévenir les risques liés à l’exposition aux champs électromagnétiques

A partir de janvier 2017, les entreprises devront mettre en œuvre certaines mesures pour évaluer et prévenir les risques liés aux champs électromagnétiques. Le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016, relatif à la protection des travailleurs contre les risques […] Continuer la lecture

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Statistiques des Accidents du travail et maladies professionnelles

L’Assurance maladie édite régulièrement des statistiques concernant la sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles. L’ANACT, Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail édite des statistiques selon le sexe. Sinistralité des accidents du travail […] Continuer la lecture

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Contrôle d’un arrêt de travail par un employeur : contre visite patronale

Un employeur peut recourir à ce dispositif de contre visite patronale, c’est à dire faire réaliser une visite médicale pour s’assurer que l’arrêt de travail d’un de ses salarié est médicalement justifié, en faisant appel à une société de médecins […] Continuer la lecture

Publié dans Actualités, arrêt, assuré, CNOM, collective, complémentaires, conclusions, contre-visite, Contrôle, contrôleurs, convention, décision, déontologie, employeur, heures, indemnités, journalières, juridique, justifié, maladie, médecin conseil, médecins, médicale, médicalement, patronal, Recommandations, règles, salarié, sortie, suspension, travail | Commentaires fermés sur Contrôle d’un arrêt de travail par un employeur : contre visite patronale

Formalités à effectuer par l’employeur pour un AT, Accident du travail

Les formalités de déclaration d’un accident du travail sont effectuées par l’employeur, conformément aux dispositions des articles L.441-2 et L.441-4 du Code de la Sécurité Sociale. Obligations de l’employeur Comment compléter le formulaire « Déclaration d’accident de travail ou de trajet » […] Continuer la lecture

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Prestation de compensation du handicap, PCH

La PCH est une aide financière versée par le département,destinée à rembourser les dépenses liées à la perte d’autonomie (aménagement du logement ou du véhicule, recours à une tierce personne…). Son attribution dépend notamment du degré d’autonomie, de l’âge et […] Continuer la lecture

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On suggère aux médecins du travail de s’inscrire sur la liste des experts près la Cour d’appel

Dans le cadre de la nouvelle procédure de contestation des avis d’aptitude rendus par les médecins du travail, le salarié (ou l’employeur) doit désormais saisir la formation de référé du Conseil de Prud’hommes d’une demande de désignation d’un médecin expert […] Continuer la lecture

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Taux de cotisation Accident du Travail

Reconnaître un accident du travail dans une entreprise revient à admettre qu’il existe un risque spécifique au sein de l’entreprise et cela a un impact financier.  L’incidence financière varie suivant la taille de l’entreprise (taux de cotisation d’accident du travail […] Continuer la lecture

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Formalités à effectuer par le salarié lors d’un accident du travail

La victime d’un accident du travail ou de trajet est tenue d’établir une déclaration conformément à l’article L. 441-1 du code de la Sécurité sociale. Elle doit prévenir son employeur dans les 24 Heures sauf cas de force majeure, motif […] Continuer la lecture

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Congrès Doctors 2.0 & You les 1 et 2 juin 2017 : incontournable !

Atousante est partenaire de cette 7ème édition du congrès  Doctors 2.0 & You, Congrès International dédié au digital qui se déroulera à la Cité Universitaire de Paris les 1er et 2 juin prochain. C’est le seul événement international sur la e-santé […] Continuer la lecture

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Congrès Doctors 2.0 & You les 1 et 2 juin 2017 : incontournable !

Atousante est partenaire de cette 7ème édition du congrès  Doctors 2.0 & You, Congrès International dédié au digital qui se déroulera à la Cité Universitaire de Paris les 1er et 2 juin prochain. C’est le seul événement international sur la e-santé […] Continuer la lecture

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Suivi des femmes enceintes et visite médicale de reprise maternité

Depuis les nouvelles modalités de suivis des travailleurs en vigueur depuis janvier 2017, les femmes enceintes bénéficient d’un suivi individuel adapté. La visite médicale de reprise après un congé maternité, n’a pas subi de changement, elle doit bien toujours avoir […] Continuer la lecture

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Suivi en santé au travail des travailleurs intérimaires

Le nouveau suivi médical en santé au travail en vigueur depuis janvier 2017 concerne également le suivi des travailleurs temporaires. En l’absence de risques professionnels listés à l’article R 4624-23, le travailleur temporaire bénéficie de visite d’information et de prévention, par contre […] Continuer la lecture

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